En savoir plus sur les véhicules commerciaux

Définition des véhicules commerciaux

Lorsque vous pensez à des véhicules commerciaux, certains véhicules peuvent vous venir à l’esprit : les camions cubes ou les camionnettes grande capacité. Les véhicules de ce type sont souvent immatriculés au nom d’une entreprise et peuvent inclure des véhicules propres à un parc.

Selon la Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA) et conformément au Code des É.-U. 49 parag. 31132, un « véhicule motorisé commercial » désigne un véhicule autopropulsé ou remorqué utilisé sur les autoroutes dans le cadre du commerce interétatique pour transporter des passagers ou des biens, si le véhicule :

  • a un poids nominal brut ou un poids brut du véhicule de 4 536 kg, selon la valeur la plus élevée;
  • est conçu ou utilisé pour le transport de plus de 8 passagers (conducteur compris) moyennant paiement;
  • est conçu ou utilisé pour le transport de plus de 15 passagers (conducteur compris) et n’est pas utilisé pour le transport de passagers moyennant paiement; ou
  • est utilisé pour le transport de matières dangereuses.

Lorsqu’un véhicule commercial répond à la définition de la FMCSA, les organisations doivent se conformer aux règlements de sécurité du Department of Transportation (DOT) en matière de dépistage de drogues et d’alcool, de qualification du conducteur (examen physique inclus), de règles relatives aux heures de service, d’inspection et d’entretien de routine du véhicule et d’accès aux pièces et accessoires nécessaires à l’utilisation du véhicule.

Il est important de noter que tous les véhicules commerciaux ne sont pas assujettis à l’ensemble des réglementations de la FMCSA. Consultez le site officiel de la FMCSA pour obtenir de plus amples renseignements.

Types de véhicules commerciaux

Camions commerciaux

  • Les camions cubes sont dotés d’une section de chargement et d’une cabine conducteur fixées sur un même châssis structurel, mais la section de chargement n’est pas accessible depuis la cabine. Les véhicules de cette catégorie sont utilisés pour une multitude de tâches différentes, notamment les livraisons locales, les déménagements et le transport d’objets plus volumineux tels que des meubles ou des appareils électroménagers.
  • Les camionnettes dont le poids brut du véhicule est supérieur à 4 536 kg (p. ex., Ford F-450, RAM 4500 ou Chevrolet Silverado 4500) peuvent parfois être équipées en usine ou postéquipées d’une caisse de camionnette.

Fourgonnettes commerciales

  • Les fourgonnettes avec portes coulissantes latérales sont plus hautes que la fourgonnette pleine grandeur moyenne et permettent aux opérateurs d’y monter et d’en descendre facilement. Les véhicules de cette catégorie sont utilisés par les services de livraison de colis, de repas et même par certains services de secours, comme la police et les pompiers.
  • Les fourgonnettes utilitaires, également appelées « sprinters », sont de taille variable. Certaines fourgonnettes utilitaires sont munies d’une porte à enroulement arrière, comme les camions cubes. Les véhicules de cette catégorie sont utilisés pour les services de réparation (plomberie, etc.) et les services de livraison.
  • Les fourgonnettes de tourisme sont utilisées pour le transport de passagers (généralement de 9 à 15 personnes au total) dans le cadre d’un service de navette ou même pour des voyages.

Un permis de conduire commercial est-il requis pour conduire un véhicule commercial?

Les véhicules commerciaux n’exigent pas tous que le conducteur soit titulaire d’un permis de conduire commercial. Bien que les exigences varient d’un État à l’autre, les critères permettant de déterminer si un permis de conduire commercial est nécessaire sont souvent les suivants :

  • véhicule dont le poids nominal brut combiné est de 11 798 kg ou plus, et dont le poids nominal brut en charge est supérieur à 4 536 kg;
  • tout véhicule unique avec un PNBV de 11 798 kg ou plus;
  • tout véhicule transportant 16 passagers ou plus, conducteur inclus;
  • tout transport de matières dangereuses.

Réglementation sur les véhicules commerciaux

Pour la plupart des véhicules commerciaux, des règlements de sécurité doivent être respectés conformément aux directives de la FMCSA. Les conducteurs qui empruntent exclusivement des routes intraétatiques doivent se conformer aux lois de l’État en lieu et place des exigences fédérales en matière de sécurité. Toutefois, les conducteurs qui empruntent des routes interétatiques doivent se conformer aux lois de l’État, telles que les limites de vitesse ou les règles de circulation, ainsi qu’aux exigences fédérales.

Enfin, les organisations doivent également se reporter aux lignes directrices de la FMCSA pour la conduite commerciale en ce qui concerne les critères d’assurance et de permis de conduire commercial du conducteur.

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